CONTRAT DE SÉANCE PHOTOGRAPHIQUE
Échange temps de pose contre photographies (TFP)
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet du contrat
Le présent contrat encadre une séance photographique réalisée dans le cadre d'un échange « Temps de Pose contre Photographies » (TFP).
La séance est réalisée sans rémunération financière du Modèle. La contrepartie accordée au Photographe est l'autorisation d'utiliser certaines photographies réalisées lors de la séance, dans les conditions définies par le présent contrat.
Le Modèle reconnaît participer librement et volontairement à cette séance photographique.
2. Déroulement de la séance et consentement
Le Modèle reconnaît avoir été informé(e) de l'univers artistique, du style photographique et de l'intention générale de la séance.
Selon le projet défini entre les parties, la séance peut aborder des univers tels que le portrait artistique, le boudoir, la sensualité, l'esthétique alternative ou tout autre thème convenu préalablement.
Le Modèle conserve à tout moment sa liberté de choix.
Le Modèle peut notamment :
• demander une pause ;
• refuser une pose, une tenue ou une mise en scène ;
• interrompre la séance.
Aucune photographie ou situation ne sera réalisée contre la volonté du Modèle.
3. Sélection et livraison des photographies
À l'issue de la séance, le Photographe effectuera une sélection des images réalisées.
Le Photographe s'engage à fournir au Modèle une sélection de photographies retouchées.
Le nombre de photographies livrées, leur format ainsi que le délai de livraison sont définis entre les parties avant la séance ou précisés dans les échanges accompagnant la réservation.
Les photographies livrées sont destinées à un usage personnel du Modèle, sauf accord complémentaire écrit.
En cas d'interruption de la séance à l'initiative du Modèle, le Photographe ne pourra être tenu de remettre les photographies prévues au présent contrat. Les parties pourront toutefois convenir d'un nouveau rendez-vous si elles le souhaitent.
4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
Le Modèle reconnaît avoir été informé(e) que les photographies réalisées constituent des œuvres protégées par le droit d'auteur.
Le Photographe demeure seul titulaire des droits d'auteur attachés aux photographies réalisées.
Le Modèle conserve son droit à l'image ainsi que son droit au respect de sa vie privée.
Les deux parties s'engagent à respecter leurs droits respectifs.
5. Autorisation d'utilisation des photographies
En contrepartie de la gratuité de la séance, le Modèle autorise le Photographe à utiliser les photographies réalisées dans le cadre du présent contrat.
Cette autorisation concerne uniquement les photographies sélectionnées par le Photographe pour une éventuelle diffusion.
Les photographies réalisées mais non retenues pour diffusion restent strictement privées et ne pourront faire l'objet d'aucune publication, cession ou utilisation en dehors du cadre prévu par le présent contrat, que ce soit par le Photographe ou par le Modèle.
Les photographies ne permettant pas d'identifier directement le Modèle (absence de visage identifiable) pourront être utilisées par le Photographe dans les cadres suivants :
• portfolio professionnel ;
• site internet dédié à son activité ;
• supports de communication ;
• expositions ;
• concours photographiques.
Les photographies permettant d'identifier le Modèle (visage identifiable) pourront être utilisées uniquement sur le portfolio professionnel et le site internet du Photographe, sauf accord écrit complémentaire du Modèle.
Toute utilisation différente devra faire l'objet d'un accord écrit complémentaire.
6. Respect des droits du Modèle
La diffusion des images devra respecter la dignité, l'image et la vie privée du Modèle.
Le Photographe s'engage à ne jamais associer les photographies à :
• des propos dégradants ;
• des contenus illégaux ;
• des contextes portant atteinte à la réputation du Modèle ;
• toute utilisation contraire à l'esprit de la séance.
7. Confidentialité et anonymat
Le Modèle peut demander que son identité ne soit pas associée aux photographies diffusées.
Selon l'accord défini entre les parties, le Photographe pourra utiliser :
• des photographies sans visage identifiable ;
• un pseudonyme ;
• aucune mention permettant d'identifier le Modèle.
8. Utilisation commerciale
Toute exploitation commerciale directe des photographies (vente, publicité, utilisation par un tiers, publication rémunérée ou commande commerciale) devra faire l'objet d'un accord écrit complémentaire.
Les conditions financières éventuelles seront alors définies entre les parties.
9. Durée de l'autorisation
L'autorisation d'utilisation des photographies est accordée pour une durée illimitée pour les photographies validées par les deux parties sur lesquelles le visage du Modèle n'apparaît pas ou n'est pas identifiable.
L'autorisation d'utilisation des photographies est accordée pour une durée de trois ans pour les photographies validées par les deux parties sur lesquelles le visage du Modèle est identifiable.
Cet accord est révocable à tout moment en informant l'autre partie par écrit.
10. Utilisation des photographies par le Modèle
Le Modèle est autorisé à utiliser les photographies qui lui sont remises dans un cadre strictement personnel et non commercial.
Le Modèle s'engage à :
• respecter l'intégrité artistique des photographies ;
• ne pas appliquer de modification susceptible d'altérer le travail du Photographe ;
• mentionner le nom du Photographe lors d'une publication publique, dans la mesure du possible.
11. Respect mutuel
Le Photographe et le Modèle s'engagent mutuellement à ne pas utiliser les photographies, commentaires ou publications associées d'une manière portant atteinte :
• à la réputation ;
• à la vie privée ;
• à l'image ;
• au travail artistique ou professionnel de l'autre partie.
Les photographies ne pourront être utilisées pour entraîner, alimenter ou générer des contenus au moyen de systèmes d'intelligence artificielle sans l'accord écrit des deux parties.
12. Utilisations interdites
Les photographies ne pourront en aucun cas être utilisées dans un contexte :
• illégal, notamment toute utilisation associant les photographies à des activités de prostitution, d'exploitation sexuelle ou à toute activité contraire aux lois en vigueur ;
• discriminatoire ;
• diffamatoire ;
• incitant à des actes répréhensibles ;
• portant atteinte à la dignité du Modèle ou du Photographe.
13. Acceptation du contrat
Le Modèle reconnaît avoir lu et compris les conditions du présent contrat.
Il reconnaît participer volontairement à la séance et avoir eu la possibilité de poser toutes les questions nécessaires avant sa signature.
Les parties reconnaissent que cette collaboration repose sur la confiance, le respect mutuel, le consentement et la volonté commune de réaliser un projet photographique artistique dans un cadre professionnel.
Fait à : ....................................................................
Le : ..........................................................................
En deux exemplaires originaux.
Signatures du Modèle et du Photographe